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SECTION 1 - MARQUES ET DROITS D’AUTEUR

L’ensemble du contenu disponible sur ce site web — y compris, sans limitation, les textes, images, formulations de produits, photographies, graphiques, logos, marques, marques de service, noms commerciaux, éléments de conception, vidéos, noms de produits et logiciels — est la propriété de Manuela Valenti LLC, BY VALENTI® et BY VALENTI® ORGANICS ou de ses fournisseurs de contenu, et est protégé par les lois applicables relatives aux droits d’auteur, aux marques et aux autres droits de propriété intellectuelle aux États-Unis et à l’international.

BY VALENTI® et BY VALENTI® ORGANICS, ainsi que tout dérivé, variation ou adaptation de ces marques — en totalité ou en partie — sur toute plateforme, tout support ou tout format, sont la propriété exclusive de Manuela Valenti LLC.

Toute utilisation, reproduction, distribution ou appropriation non autorisée de notre matériel protégé par le droit d’auteur, de nos marques, de notre identité de marque ou de toute représentation trompeuse — y compris, sans limitation, la création de faux comptes ou de comptes dérivés sur les réseaux sociaux, de sites web ou de profils numériques destinés à usurper notre identité, induire le public en erreur ou tirer profit de notre nom et de notre réputation commerciale — est strictement interdite.

L’enregistrement ou l’utilisation de tout nom de domaine, sous-domaine ou identifiant numérique incorporant ou imitant BY VALENTI®, BY VALENTI® ORGANICS ou toute variation susceptible de créer une confusion avec nos marques ou notre domaine (y compris byvalenti.com, byvalenti.net ou tout autre), dans le but de tromper, de pratiquer une concurrence déloyale ou de détourner du trafic ou de la réputation commerciale, est expressément interdit. De tels actes constituent une violation de nos droits et feront l’objet de poursuites conformément aux lois applicables et aux procédures internationales de règlement des litiges, y compris la Politique uniforme de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine (UDRP) administrée par l’OMPI.

Nous surveillons et faisons activement respecter nos droits de propriété intellectuelle et engagerons des actions juridiques ou administratives contre toute personne ou entité impliquée dans des actes de contrefaçon, d’usurpation d’identité, de cybersquattage ou d’activités frauduleuses. Nous nous réservons tous droits et recours relatifs à toute violation de notre propriété intellectuelle et poursuivrons les infractions dans toute la mesure permise par la loi.

Nos marques sont protégées par les lois américaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle, y compris les enregistrements et demandes déposés auprès de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO), du Canadian Intellectual Property Office (CIPO), de l’Instituto Mexicano de la Propiedad Industrial (IMPI), de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) et d’autres autorités compétentes. La protection est également assurée en vertu de traités internationaux tels que le Protocole de Madrid, la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et la Convention interaméricaine sur la protection des marques et du commerce, le cas échéant. L’application de ces droits sera poursuivie conformément aux lois des juridictions concernées où la protection a été accordée.

Une licence limitée, non exclusive et non transférable vous est accordée afin d’accéder au site web et de l’utiliser uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute autre utilisation, y compris la modification, la distribution, la transmission ou la reproduction de tout contenu sans le consentement explicite de Manuela Valenti LLC, est strictement interdite.

SECTION 2 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions, vous confirmez que vous avez atteint l’âge légal de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez obtenu le consentement nécessaire pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser ce site.

Vous acceptez de ne pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et, dans le cadre de l’utilisation de nos Services, vous devez respecter toutes les lois et réglementations applicables, y compris, sans limitation, les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques et à la propriété intellectuelle.

En outre, vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code malveillant de quelque nature que ce soit. Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de votre accès à nos Services.

SECTION 3 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser le service pour quelque raison que ce soit et à tout moment, d’annuler des commandes, de limiter les quantités, de résilier des comptes ou de refuser d’exécuter des transactions en cas de suspicion d’abus, de mauvaise utilisation de nos Services, de litiges antérieurs non résolus (y compris les litiges survenus via des places de marché ou plateformes tierces), d’activités frauduleuses ou trompeuses, ou de comportements que nous estimons susceptibles de nuire à notre entreprise ou à d’autres clients.

1. Vous reconnaissez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et peut impliquer :
   (a) des transmissions sur divers réseaux ; et
   (b) des modifications afin de se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés.
2. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions.

SECTION 4 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne garantissons pas que les informations disponibles sur ce site soient exactes, complètes ou à jour. Le contenu fourni est destiné uniquement à des fins d’information générale et ne doit pas être utilisé comme seule base de prise de décision sans consulter des sources primaires plus précises, complètes ou actualisées. Toute confiance accordée au contenu disponible sur ce site est à vos propres risques.

Ce site peut inclure des informations historiques fournies uniquement à titre de référence et qui peuvent ne pas être actuelles. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment ; toutefois, nous ne sommes nullement tenus de mettre à jour les informations.

Vous reconnaissez qu’il vous appartient de surveiller toute modification apportée à notre site.

SECTION 5 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix des produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Les fabricants et producteurs d’ingrédients peuvent ajuster leurs coûts à leur discrétion, et nous mettrons à jour les prix de nos produits en conséquence dès réception de ces modifications.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service, ou toute partie de son contenu, à tout moment et sans préavis.

Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 6 - PRODUITS ET SERVICES

Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via notre site web. Ces produits ou Services peuvent être disponibles en quantités limitées et sont soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de Remboursement.

Nous avons fait tous les efforts raisonnables pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits telles qu’elles apparaissent dans notre boutique ; toutefois, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre appareil sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction, et pouvons exercer ce droit au cas par cas. En outre, nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons.

Toutes les descriptions de produits et tous les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons également le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite par la loi.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, Services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

Pour plus de détails concernant les services d’abonnement, veuillez consulter notre Politique d’Abonnement, qui constitue un addendum aux présentes Conditions.

SECTION 7 - POLITIQUE D’EXPÉDITION

En passant commande via la boutique, vous acceptez notre Politique d’Expédition.

SECTION 8 - AVERTISSEMENT MÉDICAL

Nous croyons aux bienfaits nutritionnels des ingrédients botaniques naturels utilisés dans nos savons et produits de soins de la peau. Nous croyons également que les produits naturels sont plus doux, plus sains, plus respectueux de la peau et meilleurs pour l’environnement. Bien que de nombreuses personnes croient aux propriétés bénéfiques des herbes, huiles essentielles et autres ingrédients naturels, ceux-ci ne sont pas destinés à être utilisés comme automédication ni à traiter des affections physiques ou mentales. Si vous souffrez d’une affection médicale telle que l’acné, la rosacée, l’eczéma ou toute autre préoccupation, veuillez consulter votre médecin ou un professionnel de santé qualifié avant d’utiliser nos produits.

Nous ne sommes pas responsables des réactions individuelles à certains ingrédients et déclinons toute responsabilité à cet égard. Chaque description de produit sur notre site web et nos emballages comprend une liste complète des ingrédients. Si vous présentez des sensibilités ou allergies à l’un des ingrédients mentionnés, vous ne devez pas utiliser le produit. Si vous choisissez néanmoins de l’utiliser, vous acceptez d’assumer l’entière responsabilité et de nous dégager de toute responsabilité en cas de réactions indésirables potentielles. Des sensibilités ou réactions peuvent apparaître à tout moment, même sans antécédents. En cas d’irritation, cessez immédiatement l’utilisation et consultez un professionnel de santé.

Le contenu fourni sur ce site web est uniquement destiné à des fins d’information et n’a pas été évalué par la Food and Drug Administration (FDA). Nos produits sont destinés aux soins personnels et au bien-être. Les informations présentées proviennent de diverses références afin d’informer les clients sur les bienfaits potentiels des herbes, huiles essentielles et autres ingrédients naturels contenus dans nos produits.

Les informations et déclarations concernant les bienfaits pour la santé de certains ingrédients ne sont pas destinées à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie. Les informations fournies ne remplacent pas les conseils de votre médecin ou d’un professionnel de santé. N’utilisez pas le contenu de ce site pour vous auto-diagnostiquer ou traiter des problèmes ou affections de santé. Les informations fournies ne constituent pas une prescription ni un avis médical.

SECTION 9 - VENTES PROMOTIONNELLES ET OFFRES SPÉCIALES

Nous pouvons, à notre seule discrétion, proposer des réductions promotionnelles temporaires sous forme de soldes, événements promotionnels, offres spéciales et promotions similaires (« Offre ») exclusivement sur notre site web. Chaque Offre est valable uniquement pendant la période promotionnelle spécifiée (« Période Promotionnelle »), telle qu’indiquée sur la page correspondante de l’événement sur notre site web. Pour bénéficier du tarif promotionnel, les commandes doivent être passées pendant la Période Promotionnelle désignée.

Les Offres promotionnelles ne s’appliquent pas aux taxes, frais d’expédition et de manutention, achats antérieurs, commandes spéciales ou précédentes, commandes passées après la Période Promotionnelle, articles faisant l’objet d’un bon différé, cartes-cadeaux, certificats-cadeaux ou emballages cadeaux.

Les Offres sont sujettes à ajustements en cas de retours, annulations et/ou échanges. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre toute Offre à tout moment, pour quelque raison que ce soit et sans préavis.

Les Offres promotionnelles ne peuvent être combinées avec d’autres coupons, réductions ou offres promotionnelles. Elles sont non transférables et ne peuvent être échangées contre de l’argent ou un crédit.

SECTION 10 - PRÉCOMMANDES - PRODUITS EN RUPTURE DE STOCK

En raison de notre processus de fabrication, certains produits peuvent être indiqués comme « En rupture de stock » sans possibilité de passer commande, tandis que d’autres peuvent être disponibles en précommande bien qu’ils ne soient pas prêts pour une expédition immédiate. Les produits disponibles en précommande afficheront une date d’expédition estimée sur la page du produit.

En passant commande d’un produit en précommande, vous reconnaissez et acceptez que l’intégralité de votre commande ne sera expédiée qu’une fois le produit précommandé de nouveau en stock et disponible pour expédition à la date indiquée. Votre carte bancaire ne sera débitée que lorsque l’intégralité de votre commande sera prête à être expédiée.

Si un article devient en rupture de stock pendant le traitement de la commande, le montant total de la commande sera ajusté en conséquence et le produit indisponible sera retiré de la facture finale.

SECTION 11 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Afin de garantir l’autorisation légale des transactions par carte bancaire, le nom et l’adresse de facturation fournis doivent correspondre au nom et à l’adresse associés à la carte bancaire. Les tiers, y compris les conjoints ou toute autre personne prétendant avoir reçu une autorisation verbale d’utiliser votre carte, ne constituent pas une autorisation légale valide, puisqu’ils ne sont pas le titulaire enregistré de la carte.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées en utilisant le même compte client, la même carte bancaire, la même adresse de facturation et/ou la même adresse de livraison. Si des modifications sont apportées à votre commande ou si celle-ci est annulée, nous pouvons tenter de vous en informer en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis lors de l’achat. Nous nous réservons également le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent avoir été passées par des commerçants, revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les transactions effectuées via notre boutique. Il vous incombe de mettre rapidement à jour les informations de votre compte, y compris votre adresse e-mail, les informations relatives à votre carte bancaire et les dates d’expiration, afin de garantir le bon déroulement de vos transactions et de nous permettre de vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Remboursement.

SECTION 12 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils et services tiers sur lesquels nous n’exerçons ni contrôle, ni surveillance, ni influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garanties, déclarations ou conditions d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils optionnels fournis par des tiers. Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés. Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux Services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou Services seront également soumis aux présentes Conditions d’Utilisation.

SECTION 13 - LIENS TIERS

Nous pouvons fournir un accès à des outils et services tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle, aucune surveillance ni aucune influence. Vous reconnaissez et acceptez que ces outils sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garanties, déclarations, conditions ni approbations d’aucune sorte. Nous n’assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation de ces outils optionnels tiers.

L’utilisation des outils optionnels disponibles via notre site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions établies par les fournisseurs tiers concernés.

En outre, nous pouvons introduire à l’avenir de nouveaux services, fonctionnalités ou outils via le site web, y compris des mises à jour et des ressources supplémentaires. Ces nouvelles fonctionnalités et services seront également soumis aux présentes Conditions.

SECTION 14 - COMMENTAIRES, AVIS, ÉVALUATIONS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, identifiez ou fournissez autrement du contenu à notre intention ou via nos Services — y compris, sans limitation, des idées, suggestions, propositions, plans, commentaires, évaluations, avis écrits, témoignages, photographies, vidéos, publications sur les réseaux sociaux ou autres contenus (collectivement, le « Contenu Utilisateur ») — que ce soit volontairement ou à notre demande, vous accordez à Manuela Valenti LLC dba BY VALENTI une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale, non exclusive, libre de redevances, transférable et sous-licenciable lui permettant d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, afficher et exploiter autrement ce Contenu Utilisateur dans tout média ou format connu à ce jour ou développé ultérieurement.

Cette licence inclut, sans limitation, le droit d’utiliser le Contenu Utilisateur pour :

• Des fins de marketing, publicité et promotion ;
• Des pages produits, sites web, e-mails et réseaux sociaux ;
• Des publicités payantes, campagnes sponsorisées et supports promotionnels ;
• Du contenu éditorial, éducatif ou informatif relatif à notre marque ou à nos produits.

Nous pouvons modifier, recadrer, adapter, traduire, extraire, combiner avec d’autres contenus ou autrement modifier le Contenu Utilisateur à des fins de formatage, de clarté ou de promotion. Nous pouvons également utiliser le Contenu Utilisateur avec ou sans mention de l’auteur original.

En soumettant du Contenu Utilisateur, vous déclarez et garantissez que :

• Vous détenez ou contrôlez tous les droits nécessaires pour accorder la licence décrite ci-dessus ;
• Le Contenu Utilisateur ne porte atteinte à aucun droit de tiers, y compris, sans limitation, les droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droits à l’image ou autres droits personnels ou de propriété ;
• Toute personne apparaissant dans des photographies ou vidéos a consenti à l’utilisation de son image conformément à ce qui est décrit dans cette section.

Nous n’avons aucune obligation de :

• Maintenir le Contenu Utilisateur confidentiel ;
• Fournir une compensation pour le Contenu Utilisateur ; ou
• Répondre aux soumissions de Contenu Utilisateur.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier, refuser de publier ou supprimer tout Contenu Utilisateur que nous déterminons, à notre seule discrétion, comme étant illégal, trompeur, abusif, diffamatoire, obscène, contrefaisant ou autrement répréhensible, ou qui viole les présentes Conditions.

SECTION 16 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut occasionnellement y avoir sur notre site ou dans le Service des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions relatives aux descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de livraison et disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web associé s’avère inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après qu’une commande ait été soumise.

Nous ne sommes nullement tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans limitation, les informations tarifaires, sauf lorsque la loi l’exige. Aucune date spécifique de mise à jour ou de rafraîchissement appliquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 17 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des interdictions énoncées dans les présentes Conditions, il vous est strictement interdit d’utiliser le site ou son contenu aux fins suivantes :

1. À des fins illégales ;
2. Pour solliciter d’autres personnes à participer à des activités illégales ;
3. Pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance internationale, fédérale, provinciale, étatique ou locale ;
4. Pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
5. Pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;
6. Pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
7. Pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de sites web associés, d’autres sites web ou d’Internet ;
8. Pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
9. Pour pratiquer le spam, le phishing, le pharming, le pretexting, le spidering, le crawling ou le scraping ;
10. À des fins obscènes ou immorales ; ou
11. Pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service, des sites web associés, d’autres sites web ou d’Internet.

La collecte ou reproduction automatisée de toute partie de ce site web — y compris sa conception, sa structure, ses textes, images ou données produits — sans notre autorisation écrite expresse est également strictement interdite et constitue une utilisation non autorisée ainsi qu’une violation de propriété intellectuelle conformément à la législation applicable.

Nous nous réservons le droit de résilier votre accès au Service ou à tout site web associé si vous violez l’une de ces utilisations interdites.

SECTION 18 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et ne certifions pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l’utilisation du Service seront exacts ou fiables. Vous reconnaissez et acceptez que nous pouvons, de temps à autre, retirer le Service pour des périodes indéfinies ou annuler le Service à tout moment sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à utiliser le Service, est à vos seuls risques. Le Service, ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire, sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sauf indication contraire expresse de notre part. Nous ne formulons aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et d’absence de contrefaçon.

En aucun cas By Valenti®, ses administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit. Cela inclut, sans limitation, la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’ils soient fondés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre. Cela s’applique à toute réclamation découlant de votre utilisation du Service ou de produits achetés via le Service, y compris, sans limitation, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage résultant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) mis à disposition via le Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Étant donné que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

Nous ne saurions être tenus responsables, en aucune circonstance, de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation de nos produits. Vous assumez l’entière responsabilité de l’utilisation de nos produits. Si un produit provoque une réaction allergique, vous devez immédiatement cesser son utilisation et consulter votre médecin. La majorité de nos produits ne sont pas destinés à être utilisés sur des bébés ou des nouveau-nés. L’utilisation de l’un de nos produits se fait entièrement à vos propres risques, et nous déclinons toute responsabilité si nos produits sont incompatibles avec votre type de peau ou celui de votre bébé.

Rien dans cette section ne limite ni n’exclut les droits légaux impératifs accordés aux consommateurs en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs, y compris les droits relatifs à la conformité des produits, aux garanties légales, aux recours ou aux droits de rétractation qui ne peuvent légalement être exclus ou limités par contrat.

SECTION 19 - INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité By Valenti®, ainsi que notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation, demande, responsabilité, dommage, coût ou dépense, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, découlant de :

1. Votre violation des présentes Conditions ou de tout document auquel elles font référence ;
2. Votre violation de toute loi ou réglementation applicable ; ou
3. Votre atteinte aux droits de tout tiers.

Cette obligation d’indemnisation survivra à la résiliation de votre utilisation du Service.

SECTION 20 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la législation applicable. La partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, et cette détermination n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des autres dispositions restantes.

Vous ne pouvez pas soumettre de Contenu Utilisateur sous une fausse identité, usurper l’identité d’une autre personne ou autrement nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine d’une soumission. Vous demeurez seul responsable de l’exactitude et de la légalité du Contenu Utilisateur que vous fournissez, et nous déclinons toute responsabilité concernant tout Contenu Utilisateur publié par vous ou par un tiers.

SECTION 15 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission d’informations personnelles via notre site web est régie par notre Politique de Confidentialité.

SECTION 21 - RÉSILIATION

Toute obligation et responsabilité encourue par les parties avant la date de résiliation survivra à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles. Les présentes Conditions demeurent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous.

Vous pouvez résilier les présentes Conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant d’utiliser notre site.

Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas une disposition des présentes Conditions, ou si nous soupçonnons un tel manquement, nous nous réservons le droit de résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. En cas de résiliation, vous demeurerez responsable de tout montant dû jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services, en totalité ou en partie.

SECTION 22 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions, ainsi que toutes politiques ou règles de fonctionnement publiées sur ce site ou relatives au Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous. Elles régissent votre utilisation du Service et remplacent tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans limitation, toute version antérieure des présentes Conditions).

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne devra pas être interprétée à l’encontre de la partie rédactrice.

SECTION 23 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis et de l’État du Michigan.

Rien dans cette section ne prive les consommateurs de la protection accordée par les lois impératives de protection des consommateurs du pays dans lequel ils résident habituellement, lorsque ces protections ne peuvent légalement être exclues ou limitées par contrat.

SECTION 24 - FORCE MAJEURE

Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou défaut d’exécution de nos obligations en vertu des présentes Conditions en raison de causes échappant raisonnablement à notre contrôle, y compris, sans limitation, les catastrophes naturelles, pandémies, grèves, conflits du travail, perturbations de la chaîne d’approvisionnement, guerre, terrorisme ou actions gouvernementales.

SECTION 25 - LIENS ET SERVICES TIERS

Notre site web peut contenir des liens vers des sites web ou services tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites tiers et vous encourageons à consulter leurs conditions avant d’interagir avec eux. Vos interactions avec des services tiers se font à vos propres risques.

SECTION 26 - SUSPENSION ET RÉSILIATION DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous violez les présentes Conditions ou si vous participez à des activités frauduleuses, abusives ou illégales. Vous pouvez également demander la résiliation de votre compte à tout moment en nous contactant.

SECTION 27 - RÈGLEMENT DES LITIGES

Tout litige découlant des présentes Conditions, de nos produits ou services, ou s’y rapportant, sera résolu par arbitrage contraignant dans l’État du Michigan, conformément aux règles de l’American Arbitration Association. Les deux parties acceptent de renoncer à leur droit à un procès devant jury et de participer uniquement à titre individuel.

27.1 Consommateurs bénéficiant de droits légaux impératifs

Lorsque la législation applicable accorde aux consommateurs le droit de porter des litiges devant les tribunaux locaux ou interdit l’arbitrage obligatoire, aucune disposition des présentes Conditions ne limitera ni ne renoncera à ces droits. Les consommateurs peuvent introduire des réclamations devant les tribunaux de leur pays de résidence lorsque les lois impératives de protection des consommateurs l’exigent.

27.2 Arbitrage pour les non-consommateurs et juridictions autorisées

Dans toute la mesure permise par la loi, tout litige, réclamation ou controverse découlant des présentes Conditions, de nos produits ou de nos Services, ou s’y rapportant, sera résolu par arbitrage contraignant administré par l’American Arbitration Association et conduit dans l’État du Michigan, États-Unis.

Les parties renoncent à tout droit à un procès devant jury et conviennent que l’arbitrage sera conduit uniquement sur une base individuelle. Les actions collectives, recours collectifs et procédures représentatives ne sont pas autorisés.

27.3 Primauté du droit impératif

En cas de conflit entre cette section et toute législation impérative applicable, cette législation impérative prévaudra.

27.4 Droits des consommateurs de l’UE et de l’EEE

Nonobstant les dispositions ci-dessus relatives au droit applicable et au règlement des litiges, les consommateurs situés dans l’Union européenne ou l’Espace économique européen conservent tous les droits qui leur sont accordés par les lois impératives applicables de l’UE et les lois locales de protection des consommateurs. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite ou ne renonce aux droits légaux dont vous bénéficiez en tant que consommateur de l’UE/EEE et qui ne peuvent être exclus par contrat. Les consommateurs de l’UE/EEE peuvent également soumettre des réclamations à leur autorité nationale de protection des consommateurs ou utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges à l’adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr.

SECTION 28 - COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

En utilisant notre site web, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part, y compris des e-mails, messages, SMS, messages texte et notifications relatifs à votre compte, vos transactions et offres promotionnelles. Vous pouvez vous désinscrire des communications promotionnelles à tout moment.

SECTION 29 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

La version la plus récente des présentes Conditions est toujours disponible sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant des révisions sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Votre utilisation continue ou votre accès continu à notre site web ou à nos Services après la publication de mises à jour constitue votre acceptation des Conditions révisées.

Les présentes Conditions ont été mises à jour pour la dernière fois le 05/14/2026, et toutes les modifications prennent effet immédiatement après leur publication.

SECTION 30 - CODE D’ÉTHIQUE

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